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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSICOM
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B.M.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.M.S.
ESSICOM (Sarl)

Numéro de dépôt :
1582883
Date de dépôt :
05/04/1988
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
05/04/1998

Présentation de la marque B.M.S.

Déposée le 5 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « B.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESSICOM domicilié(e) Campus de Bissy, 34980 ST CLEMENT LA RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUSSET Mireille - France.

La marque B.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.M.S. est expirée depuis le 5 avril 1998.

ESSICOM a également déposé les autres marques suivantes : ESSIGE PARIS , "E & S" , I.S.C.C. , ESSIGE , I.S.M. INTERNATIONAL , MANAGER DE SYSTEMES


ESSICOM (Sarl) - Campus de Bissy, 34980 ST CLEMENT LA RIVIERE - France


AUSSET Mireille - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248140 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 15 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171521 - Publication au BOPI 1994-04-15

Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63466 - Publication au BOPI 1992-05-27

Cours donnés dans le cadre d'une école supérieure privée